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Période : 1611 - 1983Extrait de la notice :
…règlement…
…Union nationale des combattants, groupe d’Avignon : règlement (26 novembre 1924). 1920-1927 À noter :…
…Jean Barruol dans l’équipe d’Apt au jeu « Six et Deux » de l’émission publique « MidiTournois » : règlement…
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Extrait de la notice :
…Règlement et projet de règlement pour les établissements britanniques (1817).…
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Extrait de la notice :
…Projet de règlement : observations, analyse des titres concernant les établissements britanniques, règlement…
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Extrait de la notice :
…du 4 septembre 1934, avec lettre accompagnant le règlement datée du 1er octobre 1934.…
…Règlement concernant les abonnements aux eaux de la ville de Paris, arrêté de M. le Préfet de la Seine…
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Extrait de la notice :
…Projet de règlement, note manuscrite, s.d.…
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Extrait de la notice :
…Règlement du "Petit séminaire de Rheims [sic], rue et ancien couvent des Augustins", 1826.…
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Extrait de la notice :
…Extrait de l'arrêt du 20 mars 1728 portant règlement pour le collège des Lombards, 14 juillet 1835.…
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Extrait de la notice :
…Copie de la lettre envoyée à Léon Meister, architecte, (règlement d'honoraires) (26 février 1934).…
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Cote : 2Q3Période : 1901 - 1910Extrait de la notice :
…personnel, surveillance : factures, correspondance, demandes de renseignements, rapports hebdomadaires, règlement…
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Cote : 5Q294Période : 1885 - 1902Extrait de la notice :
…Création, fonctionnement : demandes de renseignements auprès d'autres communes, correspondance, règlement…