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Cote : 8343 W 359Période : 1879 - 2019Fonds : 8343WExtrait de la notice :
…Règlement intérieur. Règlement intérieur.…
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Cote : 1 X 1Période : 1802 - 1848Extrait de la notice :
…Règlement.…
…Règlement : courriers, extraits de délibération…
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Cote : 1 X 516Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Règlement.…
…Règlement sur la tenue de la comptabilité des économes dans les établissements publics d'assistance.…
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Cote : 8343 W 166 - 200Période : 1879 - 2019Fonds : 8343WExtrait de la notice :
…Règlement du budget. Règlement du budget.…
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Cote : 4 X 193Fonds : Prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Règlement général.…
…Adoption du règlement général ; compte adminitratif et moral de l'exercice 1868 présenté par le directeur…
…; modifications au règlement concernant l'attribution du commissionnaire, la distinction entre contrôleur…
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Cote : 7642 W 148Période : 1945 - 2012Fonds : 7642 WExtrait de la notice :
…Programme, règlement concours architecte. Programme, règlement concours architecte.…
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Cote : 2 O 390 5Période : 1829 - 1905Extrait de la notice :
…Tarifs et règlement.…
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Cote : 2 O 395 5Période : 1806 - 1937Extrait de la notice :
…Tarifs et règlement.…
…La liasse comprend onze fascicules: "Préfecture du département de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi…
…"Préfecture du département de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Muret", Toulouse…
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Cote : 1158 W 14Période : 1984 - 1984Fonds : 1158WExtrait de la notice :
…Règlement sanitaire départemental…