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Cote : 1462 W 4Fonds : 1462 W - Ecole maternelle publique des Gonsards-Bellevue (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux).Extrait de la notice :
…Règlement.…
…Extraits du règlement officiel du 30 Juin 1924.…
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Cote : 1461 W 3Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Règlement.…
…Règlement disciplinaire à l'usage des écoles primaires.…
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Cote : 1 N 2Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Règlement :…
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Cote : 1644 W 3Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
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Cote : 2828 W 2Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
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Cote : 2352 W 17Période : 1957 - 1990Extrait de la notice :
…Correspondance, rapports, conventions, règlement.…
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Cote : 1550 W 22Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Règlement disciplinaire dans les écoles.…
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Cote : 1857 W 5Extrait de la notice :
…. - Règlement disciplinaire dans les écoles.…
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Cote : 3256 W 19 - 20Période : 2009 - 2010Fonds : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service EnvironnementExtrait de la notice :
…Dossiers subventions hors règlement soldés en 2010.…
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Cote : 2858 W 105-122Période : 1958 - 1997Fonds : 2858 W - Conseil General de la Drôme, Direction generale du développement : Service Education.Extrait de la notice :
…. - Programmation budgétaire et réforme du règlement :…
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