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Cote : 8343 W 359Période : 1879 - 2019Fonds : 8343WExtrait de la notice :
…Règlement intérieur. Règlement intérieur.…
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Cote : 1 X 1Période : 1802 - 1848Extrait de la notice :
…Règlement.…
…Règlement : courriers, extraits de délibération…
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Cote : 1 X 516Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Règlement.…
…Règlement sur la tenue de la comptabilité des économes dans les établissements publics d'assistance.…
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Cote : 8343 W 166 - 200Période : 1879 - 2019Fonds : 8343WExtrait de la notice :
…Règlement du budget. Règlement du budget.…
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Cote : 2 X 211Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…. - Règlement.…
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Cote : 1322 W 272Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Règlement judiciaire.…
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Cote : 20 J 2Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
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Cote : 1 X 293Période : 1862 - 1926Extrait de la notice :
…Administration : règlement.…
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Cote : 4 X 193Fonds : Prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Règlement général.…
…Adoption du règlement général ; compte adminitratif et moral de l'exercice 1868 présenté par le directeur…
…; modifications au règlement concernant l'attribution du commissionnaire, la distinction entre contrôleur…
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