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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…L’inspecteur d’académie en a rédigé le règlement sous l’autorité du recteur.…
…chefs-lieux de canton et délivrent le diplôme à 16 filles et 350 garçons, tous âgés de plus de treize ans, conformément à cette prescription essentielle du règlement…
…L’inspecteur d’académie en a rédigé le règlement sous l’autorité du recteur.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire -
Date de modification : 8 mars 2023Extrait de la notice :
…Victor Hugues, commissaire du gouvernement en Guyane, le met en œuvre par son règlement du 5 floréal an II (25 avril 1803) : tous les noirs et gens de…
…couleur affranchis avant 1794 et ceux qui étaient propriétaires – devait remettre au secrétariat du gouvernement, dans le mois suivant la promulgation du règlement…
…Victor Hugues, commissaire du gouvernement en Guyane, le met en œuvre par son règlement du 5 floréal an II (25 avril 1803) : tous les noirs et gens de…
Lieu de conservation : Archives territoriales de Guyane -
Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Table des matières : Lettre de François Ier (1539) Lettre de Marguerite de Navarre (1543) Claude Baduel (1491-1561) Règlement du collège Claude Baduel…
…Table des matières : Lettre de François Ier (1539) Lettre de Marguerite de Navarre (1543) Claude Baduel (1491-1561) Règlement du collège Claude Baduel…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de Lot-et-Garonne, 2012, 95 pages A l'occasion du 50e anniversaire des accords d'Evian, programmant le règlement…
…Une publication des Archives départementales de Lot-et-Garonne, 2012, 95 pages A l'occasion du 50e anniversaire des accords d'Evian, programmant le règlement…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot-et-Garonne -
Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…recensements, plans cadastraux, minutes notariales ou encore registres de l'enregistrement : dans toutes ces archives banales, on suit, de la naissance au règlement…
…recensements, plans cadastraux, minutes notariales ou encore registres de l'enregistrement : dans toutes ces archives banales, on suit, de la naissance au règlement…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Zunftmeister) réglemente tous les aspects liés à l’exercice d’une profession, de la formation des apprentis à la tarification des denrées en passant par le règlement…
…Zunftmeister) réglemente tous les aspects liés à l’exercice d’une profession, de la formation des apprentis à la tarification des denrées en passant par le règlement…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 26 octobre 2023Extrait de la notice :
…Le mari égoïste, La colère d’Allah, L’enfant-serpent, Nyahi, La marâtre, Règlement de comptes. Tome VI.…
…Le mari égoïste, La colère d’Allah, L’enfant-serpent, Nyahi, La marâtre, Règlement de comptes. Tome VI.…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 9 novembre 2022Extrait de la notice :
…Le général De Gaulle, grâce à sa prestigieuse autorité, renforcée par le règlement de la crise algérienne, a souhaité une modernisation rapide, seule voie…
…Le général De Gaulle, grâce à sa prestigieuse autorité, renforcée par le règlement de la crise algérienne, a souhaité une modernisation rapide, seule voie…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Orne -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…des Combattants du 22 août 1920 à Joinville [par Christophe BEURTON] L'assistance aux orphelins de guerre [par Evelyne MASSON-VIARDOT] Réparation et règlement…
…des Combattants du 22 août 1920 à Joinville [par Christophe BEURTON] L'assistance aux orphelins de guerre [par Evelyne MASSON-VIARDOT] Réparation et règlement…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne
