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Cote : F/2/4300Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (18 avril 1952 - 10 mai 1960). - LE CANET. Assainissement (30 janvier 1958 - 10 juillet 1961). ILLE-SUR-TET.…
…Assainissement (10 février 1951 - 12 juillet 1963). PERPIGNAN.…
…Assainissement (15 novembre 1949 - 2 juin 1953). - Assainissement (15 novembre 1949 - 27 septembre 1963). SAINT-LAURENT-DE LA SALANQUE.…
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Cote : F/2/4290Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (26 avril 1948 - 10 mai 1960). JOSSELIN. Assainissement (10 avril 1949 - 3 octobre 1958). - LE FAOUET.…
…Assainissement (16 novembre 1953 - 9 août 1957). LOCMINE. Assainissement (6 juillet 1949 - 25 juillet 1955). LORIENT.…
…Assainissement (21 janvier 1957 - 8 novembre 1963). MALESTROIT. Assainissement (17 mars 1950 - 25 juin 1955). MUZILLAC.…
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Cote : 20070065/121Période : 1987 - 2004Extrait de la notice :
…et l’environnement : présentation de l’enquête par le ministère de l’environnement, (1999) - Test d’indicateurs de performance des services d’eau et d’…
…’environnement et l’Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (ENGREF), (2000) - Mesure, performance et régulation des services d’eau et d’…
…qualité du service public service de l’eau potable : rapport du maire, (1996-2001) - Analyse de 200 rapports sur le prix et la qualité de l’eau et de l’…
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Cote : F/2/4309Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (14 novembre 1949 - 25 juin 1955). BEAUCOURT. Assainissement (10 janvier 1948 - 26 août 1952).…
…assainissement…
…Assainissement (14 novembre 1949 - 25 juin 1955). BEAUCOURT. Assainissement (10 janvier 1948 - 26 août 1952).…
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Cote : 20070065/130Période : 1990 - 2004Extrait de la notice :
…- Contrats de développement, (1990–2004) - Travaux d’assainissement : rapports d’étude sur la construction de fosses septiques, (1991–1997).…
…assainissement…
…- Contrats de développement, (1990–2004) - Travaux d’assainissement : rapports d’étude sur la construction de fosses septiques, (1991–1997).…
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Cote : F/2/4277Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement des rues Pasteur et Victor Hugo (29 janvier 1947 - 24 avril 1952). CAUX. Assainissement (6 juillet 1956 - 25 avril 1957). MAUREILHAN.…
…Assainissement (emprunt bonifié, 15 novembre 1946 - 9 août 1960). Aménagement de la cité Route de Lodèbre (18 octobre 1948 - 3 décembre 1963).…
…Assainissement (22 mai 1946 - 2 février 1950). SERVIAN. Effondrement d'immeubles (2 janvier 1957 - 25 mars 1957). SETE.…
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Cote : 20070065/117Période : 1985 - 1997Extrait de la notice :
…- Hygiène et sécurité des personnels des stations d’épuration, par le ministère de l’environnement, (1987) - La politique contractuelle de l’assainissement…
…des collectivités locales, (1987-1992) - Protection de l’environnement lors de l’utilisation des boues d ‘épuration, (1992) - Le cadre juridique de l’…
…’un protocole d’appréhension des risques sanitaires liés à l’utilisation des eaux usées, rapport final de l’institut méditerranéen de l’eau, (1987) - L’…
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Cote : 20090087/12Période : 1964 - 1991Extrait de la notice :
…Redevance due par les usagers des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration, élaboration de la circulaire du 12 décembre 1978 relative aux modalités…
…Redevance d'assainissement des industriels, projet de décret tendant à modifier l'article 8 du décret n° 67-945 : versions successives, notes, correspondance…
…Développement de l'assainissement individuel, création et activités du groupe de travail sur l'assainissement individuel : correspondance, notes, comptes…
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Cote : 20070065/114Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…- La transparence dans la gestion des services d’eau et d’assainissement : note interne à la direction de l’eau, (1996) - ECOLOC, enquête sur le bilan…
…rapport par l’Institut français de l’environnement (IFEN), (1995–1997) - Schéma d’organisation administrative et financière de la gestion de l’eau et de l’…
…Gestion des services d’eau et d’assainissement…
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Cote : 20070065/118Période : 1987 - 2001Extrait de la notice :
…Etat de l’assainissement et de l’épuration…
…assainissement…
…Etat de l’assainissement et de l’épuration…