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Cote : Dossier 80Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…. - Dispense d'âge pour être pourvu de l'office de notaire royal et apostolique au bourg d'Ault pour Joseph-François de Branges. BRANGES | 1 pièce…
…. - Dispense d'âge pour être pourvu de l'office de notaire royal et apostolique au bourg d'Ault pour Joseph-François de Branges. BRANGES | 1 pièce…
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Cote : Dossier 13Extrait de la notice :
…. - Dispense de consanguinité en vue de mariage, accordée à François-Louis de Laurans et Françoise-Louise de Laurans, cousins au troisième degré.…
…. - Dispense de consanguinité en vue de mariage, accordée à François-Louis de Laurans et Françoise-Louise de Laurans, cousins au troisième degré.…
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Cote : Dossier 32Extrait de la notice :
…. - Dispense d'âge accordée à Guillaume Jurien pour se faire pourvoir de l'office de procureur postulant au Châtelet de Paris au lieu. de défunt Prudent…
…. - Dispense d'âge accordée à Guillaume Jurien pour se faire pourvoir de l'office de procureur postulant au Châtelet de Paris au lieu. de défunt Prudent…
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Cote : Dossier 83Extrait de la notice :
…. - Dispense de bans de mariage accordée à Antoine Gonnard et Marie-Magdeleine Le Bon, par Antoine de Malvin de Montazet, archevêque et comte de Lyon,…
…. - Dispense de bans de mariage accordée à Antoine Gonnard et Marie-Magdeleine Le Bon, par Antoine de Malvin de Montazet, archevêque et comte de Lyon,…
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Cote : Dossier 104Période : 1700 - 1799Extrait de la notice :
…. - Supplique de François des Neufs, conseiller du Roi en son grenier à sel de Paris, et Marie-Anne Dumont, pour obtenir une dispense de bans de mariage…
…. - Supplique de François des Neufs, conseiller du Roi en son grenier à sel de Paris, et Marie-Anne Dumont, pour obtenir une dispense de bans de mariage…
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Cote : Dossier 98Période : 1339 - 1817Extrait de la notice :
…1) Extrait du testament de défunte dame Catherine Lesymon, veuve de maître Germain Desmarquetz, notaire au Chatelet de Paris. 30 déc. 1633. 2) Dispense…
…1) Extrait du testament de défunte dame Catherine Lesymon, veuve de maître Germain Desmarquetz, notaire au Chatelet de Paris. 30 déc. 1633. 2) Dispense…
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Cote : Dossier 50Période : 1339 - 1817Extrait de la notice :
…sieur des Brières, gentilhomme servant du Roi, et, auparavant, veuve de maître Jacques Pesche, sieur de Morfontaine. 1er déc. 1665. 2) Demande de dispense…
…sieur des Brières, gentilhomme servant du Roi, et, auparavant, veuve de maître Jacques Pesche, sieur de Morfontaine. 1er déc. 1665. 2) Demande de dispense…
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Cote : Dossier 63Période : 1339 - 1817Extrait de la notice :
…la Grande Ecurie du Roi, à Jehan Herbault, marchand et bourgeois de Paris. 13 nov. 1610. 2) Billets d'invitation à l'enregistrement des lettres de dispense…
…la Grande Ecurie du Roi, à Jehan Herbault, marchand et bourgeois de Paris. 13 nov. 1610. 2) Billets d'invitation à l'enregistrement des lettres de dispense…
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Cote : Dossier 76Extrait de la notice :
…CHIFFLET d'ORCHAMPS | - Dispense de payer le droit du Marc d'Or de Noblesse pour se faire pourvoir de l'office de conseiller au Parlement de Besançon,…
…CHIFFLET d'ORCHAMPS | - Dispense de payer le droit du Marc d'Or de Noblesse pour se faire pourvoir de l'office de conseiller au Parlement de Besançon,…
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Cote : Dossier 55Extrait de la notice :
…. - Dispense d'empêchement de mariage pour consanguinité accordée par Charles Adhenet, prêtre, docteur en théologie de la Faculté de Paris maison et…
…. - Dispense d'empêchement de mariage pour consanguinité accordée par Charles Adhenet, prêtre, docteur en théologie de la Faculté de Paris maison et…