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Cote : 1R834Période : 1874 - 1905Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : 1R348-349Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.…
…Dispense…
…Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.…
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Cote : 1R355Période : 1873 - 1895Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : 1R761-762Période : 1820 - 1915Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : 1R761Période : 1820 - 1852Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : 1R762Période : 1910 - 1915Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : 5 NUM 171Période : 1840 - 1840Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Le document présenté ce mois-ci est une dispense d'alliance accordée par Louis-Philippe, roi des Français.…
…Cependant en 1840, le mariage entre beau-frère et belle-sœur est interdit par la loi et nécessite une dispense dite « d'alliance ».…
…Il existe ainsi plusieurs types d'empêchement pouvant nécessiter une dispense, en premier lieu l'âge.…
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Cote : 1R348Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : G 1040-1092Période : 1663 - 1790Extrait de la notice :
…Dispense…
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Cote : G 1040Période : 1663 - 1668Extrait de la notice :
…Dispense…