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Cote : COL C8 A 115 F° 224Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Dispense demandée par le sieur Lallemand-Bécherel qui désire épouser la demoiselle Victoire Levignan, sa nièce.…
…Dispense demandée par le sieur Lallemand-Bécherel qui désire épouser la demoiselle Victoire Levignan, sa nièce.…
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Cote : COL C8 A 49 F° 407Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Remerciement pour la nomination de son second fils au poste de substitut du procureur général du conseil supérieur de la Martinique ; demande d'une dispense…
…Remerciement pour la nomination de son second fils au poste de substitut du procureur général du conseil supérieur de la Martinique ; demande d'une dispense…
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Cote : COL C8 A 55 F° 261Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Observations sur la dispense de transport de quatre engagés accordée au capitaine du Prince d'Orange pour le passage en France du sieur Bonnet de Sainte-Foy…
…Observations sur la dispense de transport de quatre engagés accordée au capitaine du Prince d'Orange pour le passage en France du sieur Bonnet de Sainte-Foy…
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Cote : COL E 265Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Le Blanc de Saint-Chéron, Jacques Marie Stanislas, dispense d'âge pour occuper une place de judicature à Saint-Domingue…
…Le Blanc de Saint-Chéron, Jacques Marie Stanislas, dispense d'âge pour occuper une place de judicature à Saint-Domingue…
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Cote : COL C8 A 121 F° 53Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Demandant une dispense d'empêchement de mariage entre oncle et nièce ; mariages frauduleux contractés par des personnes qui se trouvaient dans ce cas et…
…Demandant une dispense d'empêchement de mariage entre oncle et nièce ; mariages frauduleux contractés par des personnes qui se trouvaient dans ce cas et…
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Cote : 210 MIOM 1Période : 1720 - 1720Extrait de la notice :
…Demande de dispense pour le mariage d'Hubert Gressier et Suzanne Poyen…
…Demande de dispense pour le mariage d'Hubert Gressier et Suzanne Poyen…
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Cote : 209 MIOM 1Période : 1676 - 1676Extrait de la notice :
…Il se plaint du prix excessif auquel les marchands vendent leurs denrées, de telle sorte que, malgré la dispense des taxes dont bénéficie l'île, les habitants…
…Il se plaint du prix excessif auquel les marchands vendent leurs denrées, de telle sorte que, malgré la dispense des taxes dont bénéficie l'île, les habitants…
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Cote : COL A 23Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Arrêt qui dispense les vaisseaux de la Compagnie d'Occident de transporter des fusils et des engagés en Louisiane (n° 14)…
…Arrêt qui dispense les vaisseaux de la Compagnie d'Occident de transporter des fusils et des engagés en Louisiane (n° 14)…
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Cote : COL F5 A 13/4Période : 1739 - 1739Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Autorisation d'accorder une dispense de mariage aux 3e et 4e degrés de consanguinité, et lettre d'envoi de Chérubin de Noves, procureur des missions…
…Autorisation d'accorder une dispense de mariage aux 3e et 4e degrés de consanguinité, et lettre d'envoi de Chérubin de Noves, procureur des missions…
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Cote : COL E 346Période : 1712 - 1712Extrait de la notice :
…Ravary, Pierre, né à l'île Saint-Christophe, capitaine des troupes détachées de la Marine à la Guadeloupe, demande une dispense pour épouser sa cousine…
…Ravary, Pierre, né à l'île Saint-Christophe, capitaine des troupes détachées de la Marine à la Guadeloupe, demande une dispense pour épouser sa cousine…