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Période : 212Extrait de la notice :
…Sur le plan fiscal, il était dispensé de payer le tribut, impôt recognitif de la défaite qu’auraient subie ses ancêtres.…
…Sur le plan fiscal, il était dispensé de payer le tribut, impôt recognitif de la défaite qu’auraient subie ses ancêtres.…
Auteur : Le Bohec, Yann -
Période : 1000 - 1862Extrait de la notice :
…. - Ordonnances au sujet de la dispense des oeufs et du laitage pour le carème. - Ordonnance au sujet des prières à faire au décès de Mgr de Forbin de…
…vêque d'Arles. - Permission de travailler à la moisson le jour de la fête Dieu. - Permission à divers prêtres ou religieux de précher dans le diocèse. - Dispense…
…de bans. - Permission aux religieuses de Ste Claire de Grendkie de quêter dans le diocèse. - Dispense de parenté pour le mariage. - Permission de bénir…
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Cote : H 2Période : 1001 - 1400Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…concession par Robert, prieur de Saint-Nicolas de Royan, de privilèges aux futurs habitants d'une terre achetée par les moines près de l'église Saint-Pierre : dispense…
…concession par Robert, prieur de Saint-Nicolas de Royan, de privilèges aux futurs habitants d'une terre achetée par les moines près de l'église Saint-Pierre : dispense…
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Cote : 273AP/388Période : 1001 - 1900Extrait de la notice :
…Demande de dispense au pape par Louis-Victor-Mériadec de Rohan pour son mariage avec la princesse Berthe de Rohan.…
…Demande de dispense au pape par Louis-Victor-Mériadec de Rohan pour son mariage avec la princesse Berthe de Rohan.…
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Cote : K//1712Période : 1001 - 1800Extrait de la notice :
…le Grand Condé et Gourville, 1679. n° 57 : Lettre adressée par Louis François de Bourbon, prince de Conti, au Roi, par laquelle il lui demande d’être dispensé…
…le Grand Condé et Gourville, 1679. n° 57 : Lettre adressée par Louis François de Bourbon, prince de Conti, au Roi, par laquelle il lui demande d’être dispensé…
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Cote : H 785Période : 1014 - 1669Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…L'abbé est dispensé de cette obligation et ne sera tenu, comme les évêques et abbés d'outre-monts, que de visiter le Siège apostolique tous les deux ans…
…l'observation des statuts qui ne sont pas de la substance de la règle, l'abbé et les moines pourront dispenser, sauf les cas où la règle interdit la dispense…
…, dans les cas de dispense de peines ajoutées et d'irrégularités.…
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Cote : C 2071-2968 ; INV. 164-173Période : 1023 - 1818Extrait de la notice :
…Le Bureau des finances fut dispensé d'assister aux délivrances, en attendant, ce qui en était le corollaire inévitable, d'être aussi dépossédé de la juridiction…
…Le Bureau des finances fut dispensé d'assister aux délivrances, en attendant, ce qui en était le corollaire inévitable, d'être aussi dépossédé de la juridiction…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Diplôme de LOUIS le PIEUX qui dispense le monastère de Noirmoutier des redevances dues au fisc impérial et autorise les moines à faire garder par leurs…
…Diplôme de LOUIS le PIEUX qui dispense le monastère de Noirmoutier des redevances dues au fisc impérial et autorise les moines à faire garder par leurs…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indult qui dispense RICHARD, abbé de Saint-Michel-en-l'Herm et ses successeurs d'assister aux synodes diocésains de Luçon, 1453…
…Indult qui dispense RICHARD, abbé de Saint-Michel-en-l'Herm et ses successeurs d'assister aux synodes diocésains de Luçon, 1453…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Dispense d'âge pour recevoir les saints Ordres accordée à François QUEYRE, aumônier du monastère de Saint-Michel-en-l'Herm, 1456…
…Dispense d'âge pour recevoir les saints Ordres accordée à François QUEYRE, aumônier du monastère de Saint-Michel-en-l'Herm, 1456…