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Cote : EDEP/53/II/1Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Dispense de mariage. 1757…
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Cote : EDEP/252/H/6Période : 1978 - 2000Extrait de la notice :
…Demandes de dispense militaire et report d'incorporation. 1978-2000…
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Cote : EDEP/283/H/4Période : 1970 - 1996Extrait de la notice :
…Dispense de service militaire (1995-1996).…
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Cote : EDEP/127/H/8Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Dispense de service national (1969). Soutien de famille (1970).…
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Cote : EDEP/144/H/3Période : 1807 - 1903Extrait de la notice :
…Dispense (1807). Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1898-1903)…
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Cote : 2007/055/073Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Stage dispensé par l’unité de formation du centre technique de Bussy-Saint-Georges sur le titrage des…
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Cote : EDEP/194/I/2Période : 1831 - 1960Extrait de la notice :
…Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918).…
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Cote : B/13Période : 1776 - 1781Extrait de la notice :
…Lagraulière ; notaire à Treignac ; juge de Lespinasserie, nommé par messire Louis de Guillaume ; dispense…
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Cote : C/226Période : 1718 - 1787Extrait de la notice :
…Hôpital de Brives : autorisation aux administrateurs de constituer des rentes sur particuliers, avec dispense…
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Cote : B/1509Période : 1781 - 1781Extrait de la notice :
…Dispense d'âge pour Jean-Baptiste Sauret, procureur de la juridiction de Chamboulive.…