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Cote : 1034 W 12Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers individuels de demande de dispense accompagnée de leur lettre de demande d'annulation ; dossiers individuels de demande…
…rejeté ; dossier individuel de demande de dispense exempté.…
…Présentation du contenu Dossiers individuels de demande de dispense accompagnée de leur lettre de demande d'annulation ; dossiers individuels de demande…
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Cote : E dépôt 380/16Période : 1852 - 1888Extrait de la notice :
…Divers, dispense…
…Divers, dispense…
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Cote : 4 E 1/313Période : 1716 - 1750Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Achat, provisions, réception, dispense d'âge, vente.…
…Présentation du contenu Achat, provisions, réception, dispense d'âge, vente.…
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Cote : E dépôt 364/24Période : 1876 - 1876Extrait de la notice :
…Dispense (6 p.)…
…Dispense (6 p.)…
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Cote : E dépôt 457/25Période : 1859 - 1882Extrait de la notice :
…Dispense, 1859 ; anciens militaires, 1861-1869 ; armée territoriale, 1874-1882 (1 l.)…
…Dispense, anciens militaires, armée territoriale…
…Dispense, 1859 ; anciens militaires, 1861-1869 ; armée territoriale, 1874-1882 (1 l.)…
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Fonds : 141 J - Évêché de DijonExtrait de la notice :
…Budget, denier du culte, dispense des bans dans le diocèse.…
…Budget, denier du culte, dispense des bans dans le diocèse.…
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Cote : 1158 W 218Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Demandes de dispense…
…Demandes de dispense…
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Cote : 1158 W 220Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Demandes de dispense…
…Demandes de dispense…
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Cote : 1158 W 222Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Demandes de dispense…
…Demandes de dispense…
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Cote : 1158 W 224Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Demandes de dispense…
…Demandes de dispense…