-
Cote : E-dépôt 517 4H30Période : 1939 - 1939Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…- Permis de chasse, dispense : circulaire préfectorale concernant la destruction des animaux nuisibles…
-
Cote : 143 J 14Période : 1651 - 1750Extrait de la notice :
…Inventaire après-décès, contrats de mariage, dispense de mariage, testaments, comptes, acte de partage…
-
Cote : 1 T 205Période : 1869 - 1880Extrait de la notice :
…Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.…
-
Cote : E-dépôt 429 5Q7Période : 1919 - 1928Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Dispense et liquidation : circulaires préfectorales, décret présidentiel, décret préfectoral, correspondance…
-
Cote : H-dépôt 19 N21Période : 1884 - 1884Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…hospices, du bureau de bienfaisance, du Conseil municipal de Château-Thierry, arrêté préfectoral, dispense…
-
Cote : E-dépôt 517 1O14Période : 1848 - 1900Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…Dispense de transcription : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.…
-
Cote : 20 H 2Période : 1742 - 1791Extrait de la notice :
…1- Lettre concernant un bref pontifical qui dispense tous les Cordeliers de faire maigre en campagne,…
-
Cote : HDEPOT17/339Période : 1769 - 1789Extrait de la notice :
….) — Requête au Conseil d'État pour obtenir la dispense du quart de réserve des bois de Génicourt, à…