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Cote : E-dépôt 517 4H30Période : 1939 - 1939Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…- Permis de chasse, dispense : circulaire préfectorale concernant la destruction des animaux nuisibles…
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Cote : 143 J 14Période : 1651 - 1750Extrait de la notice :
…Inventaire après-décès, contrats de mariage, dispense de mariage, testaments, comptes, acte de partage…
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Cote : E-dépôt 534 3H32Période : 1844 - 1851Extrait de la notice :
…Dispense, réforme et exemption de service.…
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Cote : 1 C 1/326Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Dispense d'un cours de logique et de programmation…
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Cote : E-dépôt 429 5Q7Période : 1919 - 1928Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Dispense et liquidation : circulaires préfectorales, décret présidentiel, décret préfectoral, correspondance…
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Cote : H-dépôt 19 N21Période : 1884 - 1884Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…hospices, du bureau de bienfaisance, du Conseil municipal de Château-Thierry, arrêté préfectoral, dispense…
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Cote : E-dépôt 534 1H22Période : 1837 - 1877Extrait de la notice :
…Dispense : instructions préfectorales (1877).…
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Cote : 1 C 1/332Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Dispense d'enseignements au sein de l'U.E.R. Anthropologie, ethnologie, science des religions…
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Cote : 8 D 3/234Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Programme d'un cours dispensé par Madeleine Rebérioux et Georges Haupt portant sur la Deuxième internationale…
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Cote : E-dépôt 517 1O14Période : 1848 - 1900Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…Dispense de transcription : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.…