-
Cote : L 360-361Extrait de la notice :
…Dossiers des demandes de dispense et exemption (lois du 28 nivôse et du 27 messidor VII), par cantons.…
…Dossiers des demandes de dispense et exemption (lois du 28 nivôse et du 27 messidor VII), par cantons.…
-
Cote : 805 W 32Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Dossiers de dispense de service national pour cause de soutien de famille (A-W) (1974).…
…Dossiers de dispense de service national pour cause de soutien de famille (A-W) (1974).…
-
Cote : 1890 W 4Période : 1953 - 1968Extrait de la notice :
…. - Admission en 6ème : listes des candidats (1960-1968) ; demande de dispense d'âge ; renseignements sur le comportement scolaire d'élèves ; centre d'orientation…
…. - Admission en 6ème : listes des candidats (1960-1968) ; demande de dispense d'âge ; renseignements sur le comportement scolaire d'élèves ; centre d'orientation…
-
Cote : 112P/167-112P/168Période : 1976 - 2001Extrait de la notice :
…l'enseignement de Ravéreau sur l'architecture située, calendrier, notes administratives, note en vue d'une évnetuelle reconduction de l'enseignement dispensé…
…l'enseignement de Ravéreau sur l'architecture située, calendrier, notes administratives, note en vue d'une évnetuelle reconduction de l'enseignement dispensé…
-
Cote : 4P/43Période : 1906 - 1933Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Lettre de A.V.G., 14-07-1931, donne une traduction de demande de dispense pour le mariage de deux personnes parentes au quatrième degré de consanguinité…
…Lettre de A.V.G., 14-07-1931, donne une traduction de demande de dispense pour le mariage de deux personnes parentes au quatrième degré de consanguinité…