-
Cote : 2010 18 65Période : 1939 - 1943Extrait de la notice :
…Paroisse Saint-Joseph, nomination : acte de l'évêque de Grenoble ; dispositions ecclésiastiques : acte épiscopal accordant la dispense du jeûne eucharistique…
…Paroisse Saint-Joseph, nomination : acte de l'évêque de Grenoble ; dispositions ecclésiastiques : acte épiscopal accordant la dispense du jeûne eucharistique…
-
Cote : 1996 11 61Période : 1948 - 1988Extrait de la notice :
…appointé-ouvrier, évolution des appointements 40h, comparaison traitement 40h avec les 4 derniers mois, bénéficiaires de la prime S.R.U., demandes de remboursement dispense…
…appointé-ouvrier, évolution des appointements 40h, comparaison traitement 40h avec les 4 derniers mois, bénéficiaires de la prime S.R.U., demandes de remboursement dispense…
-
Cote : 144 AQ 12Période : 1558 - 1945Extrait de la notice :
…Dispense définitive de conscription en faveur de M. James MALLET, en date du 8 mars 1807.…
…Dispense définitive de conscription en faveur de M. James MALLET, en date du 8 mars 1807.…
-
Cote : 1995 60 3074Période : 1863 - 1869Extrait de la notice :
…David directeur de l'Union des actionnaires d'être dispensé de la formalité des signatures des titulaires de 200 titres nominatifs au bas de la décharge…
…David directeur de l'Union des actionnaires d'être dispensé de la formalité des signatures des titulaires de 200 titres nominatifs au bas de la décharge…