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Cote : Hdpt 22 J1Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 39 J2Période : 1885 - 1885Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…Règlement intérieur : panneau.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 35 1W1Extrait de la notice :
…Règlement intérieur : extrait.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 3 1W1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 42 J1Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Règlement intérieur de l'hospice.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 36 J2Période : 1899 - 1901Extrait de la notice :
…Règlement intérieur : circulaire ministérielle, délibération du bureau.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 30 J1Période : 1913 - 1913Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…Règlement intérieur : extrait de délibération du bureau de l'hospice.…
…règlement intérieur…
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Cote : 52 J 4Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…. – Relations internes : règlement intérieur.…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 26 J1Période : 1851 - 1857Extrait de la notice :
…Règlement intérieur (1851).…
…règlement intérieur…
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Cote : Hdpt 31 1W19Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Conseil d'expression directe : procès-verbaux de séance, règlement intérieur (1993).…
…École d'infirmières, conseil technique : procès-verbal de séance, règlement intérieur (1992).…
…règlement intérieur…