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Cote : 2287 W 4Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Règlement intérieur, révision des procédures disciplinaires : notes, comptes rendus de réunions, synthèse…
…règlement intérieur…
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Cote : 2366 W 1Période : 1976 - 2014Extrait de la notice :
…Organisation du service : livret d'accueil (1991, 2014), consignes (1992, 1995-1996, 2008, 2013,s.d.), règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 2409 W 10Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…réunions de commission de surveillance, du comité d'hygiène et de sécurité spécial, projets, règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 1 T 3 7Période : 1931 - 1932Extrait de la notice :
…péri-scolaires d'éducation et de solidarité sociale de Seine-et-Oise : statuts, extrait du règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 2409 W 30Période : 1997 - 2009Extrait de la notice :
…et réalisées dans le cadre de la maison d'arrêt : bilans, notes de service, correspondance, règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 92 J 1Période : 1967 - 1984Extrait de la notice :
…Règlement intérieur (1969). Liste des membres (1969).…
…règlement intérieur…
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Cote : 53 J 98Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…jour de la réunion des éducateurs de la région parisienne, notice historique sur le foyer, règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 53 J 52Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…, projet institutionnel, statuts, déclaration de l'association, agrément jeunesse et sport, règlement intérieur…
…règlement intérieur…
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Cote : 2273 W 19Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…règlement intérieur…
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Cote : 2273 W 20Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…règlement intérieur…