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Cote : 1895 W 1-118Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…règlement intérieur…
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Cote : 1895 W 1-118Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…règlement intérieur…
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Cote : 32 J 1Période : 1900 - 1954Extrait de la notice :
…Règlement intérieur, définition, statuts.…
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Cote : 14 J 30Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Statuts et réglement intérieur.…
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Cote : 4 W 631Période : 1946 - 1971Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Journées Nationales des Paralysés et Infirmes Civiles : instructions et circulaires, règlement intérieur…
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Cote : 4 W 511Période : 1950 - 1974Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…recettes, marchés pour acquisition de matériel, travaux d'assainissement, fouilles de carrières, règlement intérieur…
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Cote : 76 JPériode : 1882 - 1937Extrait de la notice :
…contenu Ensemble d'imprimés relatifs au fonctionnement de l'établissement (liste des enseignants, règlement intérieur…
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Cote : 4 W 97Période : 1940 - 1961Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlement intérieur, statut du personnel (1940-1946).…
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Cote : 76 JPériode : 1882 - 1937Extrait de la notice :
…contenu Ensemble d'imprimés relatifs au fonctionnement de l'établissement (liste des enseignants, règlement intérieur…
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Cote : 1633 WPériode : 1977 - 1996Extrait de la notice :
…Organismes paritaires : élection des représentants, définition du règlement intérieur (1986-1995).…