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Référence : DPACI/RES/2005/003Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 16/06/2005Date de signature ou de publication : 22/02/2005Extrait de la notice :
…Dossier social étudiant (DSE) 4.2.2.2.2. Autres bourses d’étudiants 4.2.2.2.3. Bourses pour les étudiants étrangers 4.2.2.2.4.…
…Elle est réduite à 10 ans si l’établissement possède un récapitulatif de la situation administrative et pédagogique de l’étudiant (voir ci-dessus) 10…
…A intégrer au dossier de l’élève ou de l’étudiant dont elles suivent le sort.…
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Référence : MCCC113098OCNature : Instruction (conjointe)Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/11/2011Extrait de la notice :
…. • Carte de séjour temporaire (visiteur, étudiant, scientifique, professions artistiques et culturelles) : 1 an, renouvelable (CESEDA, art.…
…délivrer attestation de l'entreprise d'accueil, précisant le montant de la rémunération, les dates de début et de fin de stage. • Si le demandeur est un étudiant…
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Référence : AD 70-5Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 28/04/1970Date de signature ou de publication : 26/05/1970Extrait de la notice :
…tous les ordres d'enseignement, y compris le supérieur. 11° Relations avec l'étranger (jumelages, appariements, visites réciproques, etc. 12° Livrets de l’…
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Référence : sans référenceNature : GuideStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/2015Extrait de la notice :
…Elle est également destinataire des rapports finaux étudiant, créant ou modifiant les espaces protégés.…
…connaissance Cette étape du dialogue revêt différentes formes en fonction du cadre de l’étude : simple demande de nature documentaire effectuée par un étudiant-chercheur…
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Référence : DITN/RES/2007/001Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 31/01/2007Extrait de la notice :
…bâtiment, et notamment les magasins, par une double paroi (par exemple bardage extérieur, vide d’air, isolant thermique, mur intérieur en béton) et/ou en étudiant…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature : 21/05/2010Extrait de la notice :
…étudiés par le CINES s’inscrivent dans le cadre d'un projet-pilote sur l'archivage pérenne de corpus de données orales (enregistrements de chercheurs étudiant…
…Lors de cette expérience les usages en cours dans la communauté scientifique étudiant la parole et les langues ont été examinées, en particulier sous l…
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Référence : DITN/RES/2009/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/10/2009Extrait de la notice :
…risques de condensation ou de prolifération de moisissures (par exemple bardage extérieur, vide d’air, isolant thermique, mur intérieur en béton) et/ou en étudiant…
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Référence : AD 94-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/02/1994Date de signature ou de publication : 12/09/1994Extrait de la notice :
…− établissez un plan de classement en étudiant avec chacun de vos services les catégories de documents qu’il produit.…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…informations à caractère fiscal, économique, statistique ou technique, susceptible de rendre de multiples services et d’intéresser aussi bien le juriste que l’…