Propriété
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : AA 385Période : 1830 - 1850Extrait de la notice :
…(Projet de loi sur la propriété intellectuelle 202) 1-349.…
…(Projet de loi sur la propriété intellectuelle 202) 1-349.…
-
Cote : AB 314Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Bientôt, les lazaristes durent évacuer leurs locaux qui devindront propriété nationale, et que la commune transforma en maison de correction.…
…Bientôt, les lazaristes durent évacuer leurs locaux qui devindront propriété nationale, et que la commune transforma en maison de correction.…