Propriété
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Cote : B-0041310/1Période : 1903 - 1954Extrait de la notice :
…Provence, Paris), Les Prolétaires prévoyants de l'Algérie, Compagnie des Propriétaires réunis risques divers, Société des Propriétaires de terrains, La Propriété…
…(Rue Mogador, Paris), La Propriété commerciale, La Propriété populaire (Rue du Faubourg Montmartre, Paris), La Propriété populaire (Rue de Rivoli, Paris…
…Provence, Paris), Les Prolétaires prévoyants de l'Algérie, Compagnie des Propriétaires réunis risques divers, Société des Propriétaires de terrains, La Propriété…
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Cote : B-0043242/4Période : 1882 - 1902Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Algérie et Tunisie, constitution de la propriété indigène.…
…Algérie et Tunisie, constitution de la propriété indigène.…
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Cote : B-0043242/4Période : 1882 - 1902Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Algérie et Tunisie, constitution de la propriété indigène.…
…Algérie et Tunisie, constitution de la propriété indigène.…
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Cote : B-0053766/1 - B-0053777/1Période : 1965 - 1965Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…fiches renferment le plus souvent les éléments suivants : nom de la commune, adresse, service, désignation des immeubles, utilisation sommaire, titres de propriété…
…fiches renferment le plus souvent les éléments suivants : nom de la commune, adresse, service, désignation des immeubles, utilisation sommaire, titres de propriété…
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Cote : B-0043243/1Période : 1886 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Torrens, immatriculation de la propriété.…
…Torrens, immatriculation de la propriété.…
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Cote : B-0054463/1Période : 1894 - 1925Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Observatoire du Mont-Blanc (Haute-Savoie), propriété du sol : notes.…
…Observatoire du Mont-Blanc (Haute-Savoie), propriété du sol : notes.…
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Cote : B-0043243/1Période : 1886 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Torrens, immatriculation de la propriété.…
…Torrens, immatriculation de la propriété.…
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Cote : B-0024881/1 - B-0024883/1Période : 1953 - 1966Extrait de la notice :
…Caisse d'accession à la propriété et à l'exploitation rurales (CAPER).…
…Caisse d'accession à la propriété et à l'exploitation rurales (CAPER).…
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Cote : B-0054433/1Période : 1874 - 1960Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…et le département (1874-1878) ; ancien couvent des Visitandines, cession aux hospices (1881-1912) ; Hautes-Alpes, Gap : palais épiscopal, question de propriété…
…; cathédrale, instances de particuliers (1905, 1908, 1931) ; Grand séminaire, cession à la ville, (1907-1913) ; Ariège, Pamiers: Évêché, question de propriété…
…1881-1912) ; grand séminaire, cession à la ville (1907-1913) ; Corrèze, Tulle : Grand séminaire, cession à l'armée (1875-1925) ; cathédrale, question de propriété…
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Cote : B-0076144/2Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Négociations sur les aspects des droits de propriété intellectuelle (TRIPS agreement) : communications des pays (1990-1997), correspondance (1990-1997)…
…, notes (1990-1997), documentation sur la propriété intellectuelle et le commerce international (juillet 1990), rapports (1990-1991, 1996).…
…Négociations sur les aspects des droits de propriété intellectuelle (TRIPS agreement) : communications des pays (1990-1997), correspondance (1990-1997)…