Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Protection maternelle et infantile

Source :

data.culture.fr : protection maternelle et infantile

26 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Protection des enfants du premier âge.

Cote : 32 Edepot 22

Période : 1877 - 1877

Fonds : 32Edepot - Archives communales déposées d'Attricourt

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Enfants assistés<lb/>Extrait du règlement général du service des enfants assistés concernant les maternités (1861) ; loi sur le service des ...

Cote : 550 Edepot 1744

Période : 1808 - 1904

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Enfants assistés<lb/>Dossiers individuels, classés par ordre alphabétique, des enfants assistés (J-P)

Cote : 550 Edepot 1746

Période : 1806 - 1904

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Protection des enfants du premier âge, déclaration de placement des enfants en nourrice (1901-1912). Notice sur les déclarations de décès (1...

Cote : 205 Edepot 13

Période : 1893 - 1912

Fonds : 205Edepot - Archives communales déposées d'Echavanne

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Enfants assistés<lb/>Dossiers individuels, classés par ordre alphabétique, des enfants assistés (Q-Z)

Cote : 550 Edepot 1747

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Enfants assistés<lb/>Dossiers individuels, classés par ordre alphabétique, des enfants assistés (D-H)

Cote : 550 Edepot 1745

Période : 1806 - 1901

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Protection des enfants du premier âge<lb/>Questionnaire pour l'étude du projet de loi (1874) ; nominations des membres du Comité département...

Cote : 550 Edepot 1743

Période : 1842 - 1900

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Bureau de bienfaisance, création (an XII), dons et legs (1882-1915), comptabilité (1898), traitement du receveur (1921-1923). Secours aux in...

Cote : 451 Edepot 69

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Commission administrative du bureau de bienfaisance : installation, délibérations (1913-1914) ; enfants assistés (1887-1891) ; protection de...

Cote : 584 Edepot 25

Période : 1878 - 1955

Fonds : 584Edepot - Archives communales déposées de Frettes

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Traitement de la sage-femme (1837). Médecine gratuite. Nomination d'un médecin (1864-1878). Listes des indigents (1867-1921). Placement à l'...

Cote : 106 Edepot 40

Période : 1837 - 1921

Fonds : 106Edepot - Archives communales déposées de Buffignécourt

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Consultations des nourrissons, primes d'assiduité (1945-1953), règlement départemental (1921, 1929), nomination de médecins, de sage-femmes,...

Cote : 122 Edepot 282

Période : 1921 - 1961

Fonds : 122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Voirie. Chemin vicinal de grande communication N° 17, fonds centralisés, comptes des ouvrages exécutés et des dépenses (1840-1869), répartit...

Cote : 215 Edepot 8

Période : 1836 - 1900

Fonds : 215Edepot - Archives communales déposées d'Errevet

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Bureau de bienfaisance. Nomination des membres (1910, 1920-1921). Extrait de délibérations (1910).<lb/>Assistance et prévoyance (8). Nominat...

Cote : 170 Edepot 49

Période : 1904 - 1926

Fonds : 170Edepot - Archives communales déposées de Contréglise

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Carnets de nourrices, sevreuses, gardeuses (1931-1932). Assistance aux femmes en couches (1925). Assistance aux familles nombreuses (1914-19...

Cote : 122 Edepot 202

Période : 1855 - 1932

Fonds : 122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Protection des enfants du premier âge, déclaration des nourrices (1878-1887), des parents (1878-1890). Legs de l'abbé Martelot, curé de Quin...

Cote : 293 Edepot 19

Période : 1863 - 1923

Fonds : 293Edepot - Archives communales déposées de Lambrey

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1909-1967). Assistance à la famille, cartes aux économiquement faibles (1946-1964). Assis...

Cote : 122 Edepot 281

Période : 1909 - 1967

Fonds : 122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Médecine gratuite, listes des indigents (1863-1902). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, états nominatifs (1907-1914). Vaccin...

Cote : 211 Edepot 48

Période : 1844 - 1925

Fonds : 211Edepot - Archives communales déposées d'Ecuelle

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Legs aux pauvres de la commune (1852, 1859). Répartition d'une somme d'argent pour les malheureux (1849). Etat des indigents (1854). Aliénés...

Cote : 427 Edepot 44

Période : 1849 - 1927

Fonds : 427Edepot - Archives communales déposées de Purgerot

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Atelier de charité (1857). Médecine gratuite (1866-1867), carnet de bons de visite (1897-1901), carnet de bulletins de soins (1960-1964), so...

Cote : 123 Edepot 36

Période : 1811 - 1966

Fonds : 123Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-la-Ville

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Nomination d'un médecin (1862-1884). Listes des indigents (1868-1882). Protection des enfants du premier âge (1877, 1883, 1894, 1920). Place...

Cote : 415 Edepot 49

Période : 1862 - 1936

Fonds : 415Edepot - Archives communales déposées de Polaincourt-et-Clairefontaine

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Etats nominatifs des indigents (1870, 1902-1912). Admission à l'asile ou à l'hôpital, frais de pension (1902-1912). Protection des enfants d...

Cote : 43 Edepot 45

Période : 1828 - 1930

Fonds : 43Edepot - Archives communales déposées d'Auvet-et-la-Chapelotte

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Médecine gratuite, fourniture de médicaments (1889-1890). Protection des enfants du premier âge, registre des certificats délivrés aux nourr...

Cote : 27 Edepot 23

Période : 1889 - 1925

Fonds : 27Edepot - Archives communales déposées d'Argillières

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
(4). Aliénés, placement d'office (1935). Assistance obligatoire aux vieillards (1933). Vaccination : listes nominatives (1909-1915), nominat...

Cote : 225 Edepot 30

Période : 1878 - 1935

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Quêtes et collectes (an XI-1830). Création d'un bureau de bienfaisance (1843), nomination des membres (1861), registre de délibérations (184...

Cote : 300 Edepot 50

Fonds : 300Edepot - Archives communales déposées de Leffond

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Vaccinations : listes nominatives (1829, 1832, 1911-1926). Protection des enfants du premier âge, déclarations des parents (1878-1919), décl...

Cote : 230 Edepot 45

Période : 1829 - 1926

Fonds : 230Edepot - Archives communales déposées de Fédry

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…
Bureau de bienfaisance : extraits de délibérations (1841-1895), comptes de gestion (1840-1846, 1848-1849, 1852-1853, 1855-1861, 1863-1871, 1...

Cote : 430 Edepot 31

Période : 1828 - 1952

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte

Extrait de la notice :

…PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE…

Protection maternelle et infantile

26 contenus liés

Liens