Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pupille de l'Etat

Source :

data.culture.fr : pupille de l'État

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Pupille de la Nation : extrait des minutes du greffe du tribunal concernant l'adoption d'un mineur par la Nation, état des pensions à payer,...

Cote : E-DEPOT 51 1R11

Période : 1919 - 1949

Fonds : Archives communales déposées de Piscop (1644-1973)
Pupilles de l'Assistance publique. - Remboursement des fournitures scolaires par le conseil général : correspondance.

Cote : E-DEPOT 16 1R5

Période : 1928 - 1928

Fonds : Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies (1790-1984)
Assistance publique : listes nominatives d'enfants, circulaire, specimen de certificat d'allaitement, correspondance.

Cote : E-DEPOT 2 5Q12

Période : 1801 - 1953

Fonds : Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-2001)
Subvention à l'oeuvre des pupilles de l'école publique : correspondance.

Cote : E-DEPOT 87 2L1

Période : 1940 - 1940

Fonds : Archives communales déposées de Moussy (1660-1981)
Projet de construction d'un bâtiment à Pontoise abritant le magasin des vêtures, les laboratoires vétérinaires et les services d'incendie : ...

Cote : 2368 W 4

Période : 1966 - 1973

Fonds : Organisation sanitaire et sociale du département (1964-2010)

Pupille de l'Etat

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