Cours d'eau
Source :
data.culture.fr : cours d'eau
Voir aussi :
Fleuve [3968] ; Rivière [10854] ; ruisseau [290] ; torrent [606]
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Cote : 7 S 579-614Période : 1455 - 1947Extrait de la notice :
…Fleuves et cours d'eau…
…cours d'eau…
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Cote : 2288 W 30 à 31Période : 1970 - 1973Extrait de la notice :
…Cours d'eau non domaniaux. Dossiers de travaux.…
…cours d'eau…
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Cote : 7 S 507-551Période : 1455 - 1947Extrait de la notice :
…Associations syndicales pour le curage et l'aménagement des Paluds et cours d'eau…
…cours d'eau…
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Cote : 2288 WPériode : 1843 - 2003Extrait de la notice :
…. - Contrôle des cours d'eau.…
…cours d'eau…
…Cours d'eau non domaniaux : dossiers de travaux.…
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Cote : 7 S 247Période : 1855 - 1937Extrait de la notice :
…Dépôts indument effectués dans le lit du cours d'eau…
…cours d'eau…
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Cote : 1741 W 108Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…d'aménagement hydraulique, dossier de synthèse (mission 2 : rapport d'étude, fiches descriptives de cours d'eau…
…cours d'eau…
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Cote : 7 S 574Période : 1901 - 1924Extrait de la notice :
…Carte hydraulique du département avec tableau indicatif des cours d'eau principaux, des usines et des…
…Établissement d'un inventaire des forces hydrauliques disponibles sur les cours d'eau du domaine public…
…cours d'eau…
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Cote : 2288 W 24Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…. – Cuges-les-Pins, service hydraulique, police des cours d'eau : rapport du subdivisionnaire, plans…
…; rivière de l’Arc, extraction de sable. – Bouc-Bel-Air, service hydraulique, curage des petits cours d’eau…
…cours d'eau…
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Cote : 2288 W 28Période : 1859 - 1942Extrait de la notice :
…La Cadière, ordre de service, plans ; police des cours d’eau, réclamation.…
…cours d'eau…
…Arc (France ; cours d'eau)…
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Cote : 1564 W 1Période : 1939 - 1983Extrait de la notice :
…cours d'eau et des servitudes, plans, réglementation, correspondance (1959-1960).…
…Servitudes de libre passage sur les berges des cours d'eau non navigables, ni flottables : tableaux des…
…cours d'eau…