Cours d'eau
Source :
data.culture.fr : cours d'eau
Voir aussi :
Fleuve [3927] ; Rivière [11489] ; ruisseau [339] ; torrent [602]
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Cote : 2 Z 102Période : 1799 - 1853Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Usage des cours d’eau…
…cours d'eau…
…Usage des cours d’eau…
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Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 139 n° 1 à 139 n° 2, DD 51Période : 1734 - 1734Extrait de la notice :
…Cours d'eau et équipements fluviaux…
…cours d'eau…
…Cours d'eau et équipements fluviaux…
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Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 98 n° 11, 112 n° 20, DD 51Période : 1734 - 1734Extrait de la notice :
…Usage et aménagement des cours d'eau…
…cours d'eau…
…Usage et aménagement des cours d'eau…
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Cote : Feudiste 98 n° 11, 112 n° 20Période : 1734 - 1734Extrait de la notice :
…cours d'eau…
…Yonne (France ; cours d'eau)…
…Cure (France ; cours d'eau)…
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Cote : 440 W 92Période : 1996 - 1996Fonds : 440WExtrait de la notice :
…Le-Lez, cours d'eau…
…COURS D'EAU…
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Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…cours d'eau…
…Yonne (France ; cours d'eau)…
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Cote : 3S8Période : 1919 - 1921Fonds : Canaux et rivières navigablesExtrait de la notice :
…contenu Instructions concernant : amarrage des bateaux, règlement des polices des voies navigables, les prises d'eau dans les canaux, cours…
…d'eau curages, occupations temporaires de terrains, concession de prises d'eau, modes d'autorisations, travaux d'avances, recouvrement ; enquêtes relatives…
…aux bacs ; manutentions des ports, hydrauliques agricoles, curages des cours d'eau, canaux pont et chaussées navigation publique, permissions d'usines…
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Cote : Feudiste 112 n° 20Période : 1721 - 1721Extrait de la notice :
…cours d'eau…
…Yonne (France ; cours d'eau)…
…Cure (France ; cours d'eau)…
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Cote : 638W48Période : 2000 - 2002Fonds : 638WExtrait de la notice :
…Le-Lez, cours d'eau…
…COURS D'EAU…
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Cote : 434 W 134Période : 1998 - 2000Fonds : 434WExtrait de la notice :
…Le-Lez, cours d'eau…
…COURS D'EAU…