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Date de modification : 24 août 2023Extrait de la notice :
…Le récent classement des dossiers de permis de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
…Permis de construire…
…Le récent classement des dossiers de permis de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Cote : B-0052998/5Période : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Permis de construire.- Affaires diverses.…
…Permis de construire.- Affaires diverses.…
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Cote : B-0062938/1Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Construction, aides au logement, permis de construire, HLM : documentation, presse, notes, copies de textes.…
…Construction, aides au logement, permis de construire, HLM : documentation, presse, notes, copies de textes.…
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Cote : B-0073104/1Période : 1957 - 1971Fonds : Abattoirs de La VilletteExtrait de la notice :
…Permis de construire : textes réglementaires, notes, correspondance (1961-1969).…
…Permis de construire : textes réglementaires, notes, correspondance (1961-1969).…
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Cote : 1A-0000124/1Période : 1969 - 1973Extrait de la notice :
…projets de textes officiels (1971) ; note et tableaux relatifs aux mesures de décentralisation concernant les Plans d'occupation des sols (POS) et le permis…
…de construire (1971) ; répartition de primes sans prêts pour les constructions de logements : compte rendu d'un comité ministériel restreint, notes au…
…projets de textes officiels (1971) ; note et tableaux relatifs aux mesures de décentralisation concernant les Plans d'occupation des sols (POS) et le permis…
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Cote : B-0067591/1Période : 1975 - 1978Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…sur les conséquences de la substitution d'un bien à celui qui a ouvert droit à l'aide fiscale (1975) ; situation des entreprises qui doivent obtenir un permis…
…de construire avant de réaliser des immobilisations susceptibles d'ouvrir droit à l'aide fiscale à l'investissement (1976) ; livraison à soi-même, base…
…sur les conséquences de la substitution d'un bien à celui qui a ouvert droit à l'aide fiscale (1975) ; situation des entreprises qui doivent obtenir un permis…
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Période : 1941 - 1980Extrait de la notice :
…financier de la politique générale de la construction en France 1951 - 1967 Reconstruction (statistiques, notes au ministre et correspondances diverses) Permis…
…de construire Problèmes de la spéculation en matière de construction Prix, coût, fiscalité, emprunt, primes Situation du bâtiment Données pour une politique…
…modifications Commentaires sur l'avant-projet de loi Discussion Assemblée Nationale : amendements Documentation : textes officiels, notes, coupures de presse Permis…