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Cote : 2Q 898-920Période : 1798 - 1931Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…porte : « répertoire des arrêtés sujets à l'enregistrement », l'incipit est : « répertoire tenu par le secrétaire général de l'administration…
…centrale du département de Seine et Oise conformément à l'article 49 de la loi du 21 frimaire an VII pour inscrire tous les actes de l'administrationQui…
…porte : « répertoire des arrêtés sujets à l'enregistrement », l'incipit est : « répertoire tenu par le secrétaire général de l'administration…
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Cote : 11 L 54Période : 1798 - 1800Extrait de la notice :
…Arrêtés de l'Administration centrale.…
…Arrêtés de l'Administration centrale.…
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Cote : 11 L 6Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…. - Correspondance avec l'administration centrale du département. - Procès-verbal de l'assemblée primaire.…
…. - Correspondance avec l'administration centrale du département. - Procès-verbal de l'assemblée primaire.…
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Cote : 11 L 12Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Police générale : arrêtés de l'Administration centrale.…
…Police générale : arrêtés de l'Administration centrale.…
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Cote : 22 L 8Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…État des registres d'état-civil des anciens arrondissement de Mantes et Magny transférés à l'administration centrale…
…État des registres d'état-civil des anciens arrondissement de Mantes et Magny transférés à l'administration centrale…
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Cote : 1 L 343Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Administration Centrale. Nomination et destitution des membres, renseignements.…
…Administration Centrale. Nomination et destitution des membres, renseignements.…
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Cote : 1 L 158-287Période : 1794 - 1800Extrait de la notice :
…Administration centrale du département…
…Administration centrale du département…
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Cote : 3Q 76Période : 1793 - 1801Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Blaizot, commissaire de l'administration centrale, adresse l'État des livres du culte catholique remis par le citoyen…
…Blaizot, commissaire de l'administration centrale, adresse l'État des livres du culte catholique remis par le citoyen…
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Cote : 5Q 201Période : 1792 - 1806Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…. - Barre, secrétaire de l'Administration centrale d'Eure-et-Loir. - Barre (Louis Auguste). - Barville (famille…
…. - Barre, secrétaire de l'Administration centrale d'Eure-et-Loir. - Barre (Louis Auguste). - Barville (famille…
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Cote : 42 L 84Période : 1792 - 1810Extrait de la notice :
…Dont contre Lepetit, employé à l'administration centrale du département, accusé de faux en écritures et de vols de deniers de la République…
…Dont contre Lepetit, employé à l'administration centrale du département, accusé de faux en écritures et de vols de deniers de la République…