Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…Correspondance au sujet des brevets d'invention (1943-1949).…
…Procès-verbaux (1942-1970) de dépôts des demandes de brevets d'invention (tenus conformément à l'article…
…1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’invention…
-
Cote : 300 JPériode : 1868 - 1967Extrait de la notice :
…documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’invention…
-
Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de…
