-
Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
-
Période : 1805 - 1959Extrait de la notice :
…suit : brevet d’invention de la bobine et brevet d’invention sur les vis à bois.…
…Le journal de janvier 1806 à janvier 1808 note p. 28 l’achat de deux brevets d’invention libellé comme…
…1940-1946 9J1K5 Bulletins techniques Japy à usage interne. 1947-1949 9J1K6 Liste des brevets d’invention…
-
Période : 1843 - 1981Extrait de la notice :
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
-
Période : 1885 - 1997Extrait de la notice :
…d’une bascule décimale dont il prit le brevet d’invention.…
…Quant à la Société de Graffenstaden, ses origines remontent à 1820 avec l’invention par Aloys Quintenz…
…plans de machines et d’implantation de machines dans les entreprises, notes de services, brevets d’invention…
-
Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
-
Période : 1307 - 2016Extrait de la notice :
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
-
Période : 1800 - 2000Extrait de la notice :
…L’invention dans l’industrie.…
…L’invention dans l’industrie.…
