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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés…
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Cote : 9 M 1-297Période : 1799 - 1945Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…