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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention…
… une doctrine sportive. 943502JAG14 "Oui l'aviation est une invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
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Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
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Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…