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Invention

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data.culture.fr : découverte scientifique

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Découverte scientifique [937]

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  • "Pavillons du Zodiaque"
    Cote : 167J5
    Période : 1967 - 1968
    Fonds : 167J Fonds Caire
    Extrait de la notice :

    …div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et&#xA0; brevet d'invention…

    …div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et&#xA0; brevet d'invention…

  • Constitution de l'Affaire.- Historique de l’Affaire.- Reçu de paiement d’Honoré François Cavallier pour livraison à Bovis et Gautier Mar...
    Cote : 39S1/1 ; Série S
    Période : 1811
    Fonds : Fonds Cavalliers Frères
    Extrait de la notice :

    ….- Reçu de paiement d’Honoré François Cavallier pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’…

    ….- Reçu de paiement d’Honoré François Cavallier pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’…

  • Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1925 à 1930
    Cote : 4U3/218
    Période : 1925 - 1935
    Fonds : 4U3 Justice de paix d'Audincourt
    Extrait de la notice :

    …Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…

    …Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…

  • Lettres F à L
    Cote : 6U486
    Période : 1871 - 1940
    Fonds : 6U Tribunal de commerce
    Extrait de la notice :

    …Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…

    …Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…

  • Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1920 à 1955.
    Cote : 4U17/258
    Période : 1920 - 1955
    Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau
    Extrait de la notice :

    …du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…

    …du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…

  • Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises
    Période : 1905 - 1994
    Extrait de la notice :

    ….   -­‐   Transfert   de   licences   :   brevets   d'invention,   correspondance,  note  sur  l'Alpax.     943502JAG11  …

    …Autres  brevets   Brevets   (1905-­1985)       941502JAG32   Brevet   d'invention   du   procédé   pour   déterminer   les…

    …RETEL   concernant   la   traction   des   automobiles  par  les  roues  avant,  brevet  d'invention  "Dispositif   de   transmission…

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