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Période : 1945Extrait de la notice :
…............................................................................................................................................7 Brevets d’…
…1927 9 M 49 Expositions de 1933 à 1936 et 1939. 1932-1940 Brevets d’invention5 9 M 50 Instructions. 1812-1839 9 M 51 États imprimés des brevets d’…
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce de Bordeaux. 8 9 M 52 Demandes de brevets déposés…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
….- Reçu de paiement d’Honoré François Cavallier pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’…
….- Reçu de paiement d’Honoré François Cavallier pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, note sur l'Alpax. 943502JAG11 …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention du procédé pour déterminer les…
…RETEL concernant la traction des automobiles par les roues avant, brevet d'invention "Dispositif de transmission…