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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…de boîte aux lettres et transmets la demande au ministère chargé de l'enregistrement des brevets d'invention…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras).…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
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Cote : 157J/569Période : 1987 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : M/101/18Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus …
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Cote : 2L/772Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : 157J/276Période : 1991 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 856EDT/1037Période : 1885 - 1952Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1885-1952)…
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Cote : 5Z/245Période : 1847 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Extrait de la notice :
…églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
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Cote : 6Z/287Période : 1803 - 1939Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau…
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Cote : 77F/281Période : 1624 - 1652Extrait de la notice :
…de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention…
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Cote : 532EDT/50Période : 1420 - 1835Extrait de la notice :
…Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
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Cote : 157J/752Période : 1993 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
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Cote : 143J/72Période : 1588 - 1891Fonds : 143J - Société d'études historiques, littéraires et artistiques de la ville d'Orbec et environsExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un système de lames pour le tissage de Charles Loiseau (1864).…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…: En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…