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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Période : 1922 - 1984Extrait du PDF d'origine
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
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Période : 1984 - 1993Extrait du PDF d'origine
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Une convention avec la société Multibio, propriétaire du brevet d’invention, permet en 1984 la création…
…: correspondance avec le cabinet Brot et Jolly, conseillers en brevets d’invention. 1978-1992 73 J…
…la fabrication exclusive de grenaille : convention, contrat. 1950-1957, 1961 73 J 730 Brevet d’invention…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Période : 1950 - 2006Extrait du PDF d'origine
…GRMF (Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux), La bataille des squatters et l'invention…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Période : 1982 - 2012Extrait du PDF d'origine
…DESANTI, Raphaël, L'invention permanente du syndicalisme étudiant, rapport de DEA en sciences sociales…
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Période : 1921 - 2009Extrait du PDF d'origine
…Références bibliographiques : - GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
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Période : 1909 - 2005Extrait du PDF d'origine
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de…