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Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : P/2022/27/1-2Fonds : Fonds Egidio Scaioni (1894-1966)Extrait de la notice :
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention…
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Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
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Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
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Cote : C/1996/5/2-43Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
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Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
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Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
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Cote : E/2005/3/30-173Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/30-174Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/49-264Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2000/2/41-225Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
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Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
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Cote : 33MPériode : 1791 - 1940Fonds : Etat des fondsExtrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : E/81/06/32-315Période : 1943 - 1995Extrait de la notice :
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/129-639Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/129-640Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/130-641Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/130-642Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-643Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-644Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-645Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-646Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : C/1997/4/33-2Période : 1981 - 1987Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel JantzenExtrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/132-647Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : E/1997/23/11-81Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise…
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Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
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Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage.…
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Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
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Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
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Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…GRMF (Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux), La bataille des squatters et l'invention…
…GRMF (Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux), La bataille des squatters et l'invention…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…DESANTI, Raphaël, L'invention permanente du syndicalisme étudiant, rapport de DEA en sciences sociales…
…DESANTI, Raphaël, L'invention permanente du syndicalisme étudiant, rapport de DEA en sciences sociales…
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Période : 1921 - 2009Extrait de la notice :
…Références bibliographiques : - GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme…
…Références bibliographiques : - GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans…
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans…