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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts…
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Cote : 2514WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…De l’invention de la machine à décortiquer les châtaignes sèches par Marius Monnier en 1929 aux secrets…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ardèche -
Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…Système Paul Cousin : addition au brevet d’invention, brevet d’invention, rapport de visite d’Henri Lebel…
…On doit notamment à ce laboratoire l’invention du verre trempé Sécurit en 1929, le développement des…
…Laminage Bicheroux, fonctionnement : brevet d’invention, notes et dessins techniques, devis, rapports…
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Cote : 98 H 8Période : 1259 - 1742Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…