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Cote : 256 J 152Période : 1930 - 1932Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
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Cote : 9 M 49Période : 1869 - 1903Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
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Cote : 9 M 51Période : 1904 - 1968Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin…
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Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 40 FI 4503Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne.…
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Cote : 4 PER 1470-1Période : 2016 - 2016Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 40 FI 4504Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants».…
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Cote : 9 M 48Période : 1849 - 1869Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 9 M 47Période : 1806 - 1928Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 34 Fi 687Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Date de modification : 19 octobre 2021Extrait de la notice :
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : 21 J 171Période : 1956 - 1972Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…de chèvres entre tradition et modernité [par Frantz JENOT, Pierre MINOT et Philippe MONTAZEAU] L'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Cote : 21 J 155Période : 1662 - 1949Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…. - Discours sur l'invention de la courte-écriture, méthode décrire aussi vite qu'on parle, par Pierre…
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Extrait de la notice :
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait de la notice :
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
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Extrait de la notice :
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…