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Cote : 9 M 11-26Période : 1786 - 1898Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
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Cote : C 4024Période : 1706 - 1709Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
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Cote : 9 M 53Période : 1892 - 1953Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 …
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Cote : 36 J 155Période : 1922 - 1977Extrait de la notice :
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de…
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Cote : 9 M 27-51Période : 1816 - 1922Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
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Cote : 10 J 362/6Période : 1846 - 1851Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
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Période : 1860 - 1897Extrait de la notice :
…Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde
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