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Cote : 252 W 12Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Correspondance.…
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Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Cote : 323J/7Période : 1894 - 2002Extrait de la notice :
…d'autorisation d'exploitation de deux marteaux mécaniques (1917), correspondance (1926-1930), brevet d'invention…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
…ces archives. 414J 5 LE BATILE, 1989-1996 Note : René Colin a déposé à l’INPI en 1989 un brevet d’invention…
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
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Extrait de la notice :
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait de la notice :
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
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Période : 1917 - 1982Extrait de la notice :
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
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Période : 1953 - 1997Extrait de la notice :
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
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Période : 1907 - 1993Extrait de la notice :
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
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Période : 1848 - 2005Extrait de la notice :
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
…Des livres rares depuis l'invention de l'imprimerie / [exposition présentée par la Bibliothèque nationale…
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
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Période : 1830 - 1965Extrait de la notice :
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
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Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
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Période : 1540 - 1895Extrait de la notice :
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…
…Philippe, le 1 ; Invention Ste Croix, le 3 ; Ste Jeanne, le 24, L’Ascension de Nostre Seigneur ; S.…
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…
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Extrait de la notice :
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…