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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Date de modification : 4 juillet 2024Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up.…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900).…
…Office nationale des brevets d'invention et des marques de fabrique. - Création (1901).…
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Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention…
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Extrait du PDF d'origine
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait du PDF d'origine
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
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Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Extrait du PDF d'origine
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à…