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Cote : 76 J 52Période : 1859 - 1921Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
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Cote : 5 NUM 173Période : 1922 - 1922Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…brevets sont délivrés « sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de l'invention…
…Elle est institutionnalisée par les lois des 7 janvier et 25 mai 1791 avec l'apparition du terme « brevets d'invention » et la mise en place d'une administration…
…Guillaume Brioude présente son invention comme « un récipient ou pot à l'extrémité d'un tuyau » qui vient se fixer dans le conduit d'aspiration d'air en…
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Cote : 75 NUM 11-12Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 10Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 9Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 8Période : 1934 - 1934Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 5Période : 1961 - 1961Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
…Invention…
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
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Cote : 75 NUM 4-6Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 3Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 2Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 1Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 13Période : 1931 - 1931Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 24Période : 1950 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 30Période : 1959 - 1959Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 32Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
…Invention…
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
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Cote : 75 NUM 33Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 34Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 35Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 36Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 76 J 54Période : 1855 - 1913Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
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Cote : 76 J 81Période : 1895 - 1993Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
…Invention…
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
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Cote : 27 J 234-34Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1973Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…