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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
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Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
…C’est à ce voyage dans l’histoire d’une invention majeure par ses répercussions sur notre temps et qui tient une place particulière dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…