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Période : 1889 - 2017Fonds : 42S - Archives de femmesExtrait de la notice :
…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : Louvet 3079Période : 1360 - 1360Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…De l’invention de la machine à décortiquer les châtaignes sèches par Marius Monnier en 1929 aux secrets…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ardèche -
Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…