Invention

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data.culture.fr : découverte scientifique

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  • Cote : 30/Z/26
    Période : 1994 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…

  • Cote : 2514W
    Extrait de la notice :

    …1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation…

  • Date de modification : 18 septembre 2023
    Extrait de la notice :

    …De l’invention de la machine à décortiquer les châtaignes sèches par Marius Monnier en 1929 aux secrets…

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ardèche
  • Période : 1799 - 1944
    Extrait de la notice :

    …La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…

    Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…

    …Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…

  • Période : 1818 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…

    …Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…

    …Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…

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