-
Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
-
Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
-
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Une convention avec la société Multibio, propriétaire du brevet d’invention, permet en 1984 la création d’une nouvelle unité industrielle, Bio-Ardennes…
…1926-1927). 1926-1995 73 J 729 Licence accordée pour la fabrication exclusive de grenaille : convention, contrat. 1950-1957, 1961 73 J 730 Brevet d’…
…concernant les boulets de broyage. 1977-1988 73 J 735 Enregistrement des marques Forgechro, Carmanga, Basalchro. 1978-1980 73 J 736 Honoraires des brevets d’…
-
Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…
