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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’invention…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 171 W 17Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 295 J 15Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil…
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Cote : 171 W 14 à 15Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 13Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété…
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 16Période : 1943 - 1953Extrait de la notice :
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes…
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 1 à 12Période : 1939 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la…
…brevet d'invention…