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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…secrétariat de la préfecture de son département et trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…, prefectionnement, importation, etc.) et sa durée de validité (5, 10 ou 15 ans), un mémoire descriptif de l'invention, des dessins en deux exemplaires…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras). Rejet de la demande de Monsieur Malfilatre : correspondance…
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras). Rejet de la demande de Monsieur Malfilatre : correspondance…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance préfectorale…
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance préfectorale…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 157J/569Période : 1987 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Cote : M/101/18Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus : correspondance.…
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus : correspondance.…
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Cote : 2L/772Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…politiques (municipales, 1989-1995) ; élections professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
…politiques (municipales, 1989-1995) ; élections professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
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Cote : 157J/276Période : 1991 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
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Cote : 856EDT/1037Période : 1885 - 1952Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1885-1952)…
…Brevets d'invention (1885-1952)…
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Cote : 5Z/245Période : 1847 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923).…
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923).…
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Extrait de la notice :
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
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Extrait de la notice :
…l'industrie ; relations avec les chambres de métiers ; églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
…l'industrie ; relations avec les chambres de métiers ; églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°343 : La Cène. n°344 : Tête de Saint Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
…n°343 : La Cène. n°344 : Tête de Saint Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
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Cote : 6Z/287Période : 1803 - 1939Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau pour la fabrication du papier (1807) ; demandes…
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau pour la fabrication du papier (1807) ; demandes…
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Cote : 77F/281Période : 1624 - 1652Extrait de la notice :
…Clinchamp et Gillain de Barneville, d'Harcourt, Fromage de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
…Clinchamp et Gillain de Barneville, d'Harcourt, Fromage de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention de la croix) XVIIIe ou XIXe. n°271 : Christ et…
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention de la croix) XVIIIe ou XIXe. n°271 : Christ et…
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Cote : 157J/752Période : 1993 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…CER) : tableaux, fiches de demandes d'autorisation de projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
…CER) : tableaux, fiches de demandes d'autorisation de projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
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Cote : 532EDT/50Période : 1420 - 1835Extrait de la notice :
…Groult (1420-an VII), - Affiches (an XII-1862), - Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
…Groult (1420-an VII), - Affiches (an XII-1862), - Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
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Cote : 143J/72Période : 1588 - 1891Fonds : 143J - Société d'études historiques, littéraires et artistiques de la ville d'Orbec et environsExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un système de lames pour le tissage de Charles Loiseau (1864). Assurance contre l'incendie (1846).…
…Brevet d'invention d'un système de lames pour le tissage de Charles Loiseau (1864). Assurance contre l'incendie (1846).…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
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Cote : F/5398Période : 1902 - 1911Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1907). Ste française d'éclairage des villes à Paris : correspondance Lion-sur-Mer, Ouistreham, Ouistreham casino (1907).…
…Brevet d'invention (1907). Ste française d'éclairage des villes à Paris : correspondance Lion-sur-Mer, Ouistreham, Ouistreham casino (1907).…
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Cote : 1J/65/3Période : 1784 - 1953Extrait de la notice :
…photographie de "La Vieillesse, l'Attente", peinture conservée au musée de Vienne), 1844-1891 Henri Dubourg, forgeron et mécanicien : papiers personnels, invention…
…photographie de "La Vieillesse, l'Attente", peinture conservée au musée de Vienne), 1844-1891 Henri Dubourg, forgeron et mécanicien : papiers personnels, invention…
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Cote : 1J/65/3Période : 1784 - 1953Extrait de la notice :
…photographie de "La Vieillesse, l'Attente", peinture conservée au musée de Vienne), 1844-1891 Henri Dubourg, forgeron et mécanicien : papiers personnels, invention…
…photographie de "La Vieillesse, l'Attente", peinture conservée au musée de Vienne), 1844-1891 Henri Dubourg, forgeron et mécanicien : papiers personnels, invention…
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Date de modification : 15 septembre 2023Extrait de la notice :
…leurs racines d’institutions qui, sous l’Ancien Régime, avaient déjà eu pour préoccupation de conserver la trace de leur action, elles sont aussi une invention…
…leurs racines d’institutions qui, sous l’Ancien Régime, avaient déjà eu pour préoccupation de conserver la trace de leur action, elles sont aussi une invention…
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados -
Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Cote : 64J/6/1Période : 1868 - 1980Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…. - Classeur de correspondance (2 janvier-3 mai 1868) ; expédition d'un brevet d'invention "pour des perfectionnement dans la construction des vélocipèdes…
…Autres. - Demande de certificat d'addition à un brevet d'invention par la Sté Olivier Frères (12 avril 1870) ; certificat de dépôt de brevet français au…
…. - Classeur de correspondance (2 janvier-3 mai 1868) ; expédition d'un brevet d'invention "pour des perfectionnement dans la construction des vélocipèdes…