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Cote : 5 NUM 173Période : 1922 - 1922Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…brevets sont délivrés « sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de l'invention…
…Elle est institutionnalisée par les lois des 7 janvier et 25 mai 1791 avec l'apparition du terme « brevets d'invention » et la mise en place d'une administration…
…Guillaume Brioude présente son invention comme « un récipient ou pot à l'extrémité d'un tuyau » qui vient se fixer dans le conduit d'aspiration d'air en…
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Cote : 76 J 52Période : 1859 - 1921Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
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Cote : 75 NUM 11-12Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 10Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 9Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 8Période : 1934 - 1934Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 5Période : 1961 - 1961Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
…Invention…
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
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Cote : 75 NUM 4-6Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 3Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 2Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 1Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 13Période : 1931 - 1931Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 24Période : 1950 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 30Période : 1959 - 1959Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 32Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
…Invention…
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
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Cote : 75 NUM 33Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 34Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 35Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 36Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 27 J 234-34Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 76 J 54Période : 1855 - 1913Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
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Cote : 76 J 81Période : 1895 - 1993Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
…Invention…
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
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Période : 1799 - 1973Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 181 M 2Période : 1831 - 1923Extrait de la notice :
…Demandes et avis d'envoi de brevets d'invention.…
…Demandes et avis d'envoi de brevets d'invention.…
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Cote : 1 J 1163Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - Deux brevets d'invention pour "perfectionnements aux économiseurs d'essence" déposés à Bruxelles les 24 juin et 23 octobre 1922…
…Brevet d'invention du "Consompeu" par Guillaume Brioude.…
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…